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Éditeur du site

Le site Mon Temps Mon Argent est édité par M. David Marienval, entrepreneur hébergé par la couveuse d'entreprises pce (Provence Création d'Entreprises), dans le cadre d'un Contrat d'Appui au Projet d'Entreprise (CAPE), articles L.127-1 et suivants du Code de commerce.

• Structure d'hébergement : pce (Provence Création d'Entreprises)
• Forme juridique : Société coopérative ouvrière de production par actions simplifiée, à capital variable
• Capital social : 20 500 € (capital variable, minimum 5 125 €)
• Établissement de rattachement : Chez Spaces, 7b boulevard de Berlin, 44000 Nantes
• SIRET : 423 194 307 00108
• Siège social : Tech'Indus bâtiment D, 645 rue Mayor de Montricher, 13290 Aix-en-Provence
• RCS : 423 194 307 R.C.S. Aix-en-Provence
• Code APE : 94.99Z
• Représentant légal : M. Benoît Nicolaï, président
• Site de la couveuse : pce-couveuse.fr
• Contact : contact@montempsmonargent.fr

Contrat d'appui n° C1559, échéant le 28 février 2027. Responsabilité civile professionnelle couverte par AXA, contrat multiactivité professionnelle n° 1353589504 (client n° 0693499104).

Mon Temps Mon Argent a vocation à être exploité, à terme, par une SAS en cours de constitution. Les présentes mentions seront mises à jour lors de la création de la société.

Directeur de la publication

M. David Marienval.

Hébergement

Application et interface : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis (diffusion via la région de Paris).

Données personnelles et documents : Supabase — base de données et stockage hébergés dans l'Union européenne (région de Paris, France).

Conformément aux exigences du RGPD, les données personnelles des utilisateurs sont hébergées au sein de l'Union européenne.

Nature du service — information importante

Mon Temps Mon Argent est une plateforme technique. Elle n'est pas un cabinet d'avocats et ne délivre aucune consultation juridique individualisée, conformément à la loi n°71-1130 du 31 décembre 1971 réglementant les professions judiciaires et juridiques.

Les estimations produites par la plateforme sont calculées à partir des règles générales du Code du travail (articles L.3171-1 et suivants) et présentent un caractère purement indicatif. Elles ne constituent pas un avis juridique. Seul un avocat partenaire, professionnel réglementé, est habilité à délivrer un conseil personnalisé et à représenter l'utilisateur.

Propriété intellectuelle

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Contact

Pour toute question relative au site : contact@montempsmonargent.fr.